Ababord!
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Le Copyright tient en gros du "cinéma".
Cela n'existe pas dans les lois françaises, et plus vraiment dans les lois anglo-saxones
depuis qu'ils ont signé certaines conventions il y'a 20 ans.
(simplement on a pas su mettre au chômage le Copyright-Office et depuis quelques années
on régresse au niveau des lois).
Par contre, toute oeuvre de l'esprit, qu'importe où vous la trouvez, appartient forcément à un auteur.
On ne peut pas utiliser une oeuvre de l'esprit sans l'accord de cet auteur,
ou sans lui payer une redevance,
c'est le Code de la Propriété Intellectuelle.
Il n'y a aucune démarche à faire pour ça, sauf à prouver en cas de litige "qu'à telle date on en était bien l'auteur"
(Par simple témoignage, facture, prise de date par huissier, ou par une enveloppe Soleau à l'INPI,
bien que l'INPI n'est plus ce qu'il était, ayant flairé le bon filon : à 15 Eurs l'enveloppe c'est plutôt cher).
Après il y'a des gens encore moins responsables (des gens de "justice") qui s'improvisent n'importe quoi "Bureau-Copyright"
et qui te prennent encore un peu plus cher pour cette prise de date.
Le dépôt de votre création en tant que "modèle-déposé", marque ou brevet, pour vous en assurer L'EXCLUSIVITE D'EXPLOITATION,
ou acheter celle d'un autre etc, là c'est autre chose et ça se complique un peu.
Qoi qu'il en soit :
Il ne faut plus mettre de petit C;
en plus d'être ridicule, on se cause beaucoup de tort.
Cela conduit à des messages comme celui-ci, et il sont nombreux,
de jeunes gens qui pensent qu'il faudrait faire une démarche particulière pour être le propriétaire de ce que l'on crée.
Alors que les quelques lois acquises sur les Droits d'auteur ont déjà eu tellement de mal à s'implanter.
Le principe des "licences" machin-créative-comon à la mode internet est également très discutable.
Il n'a pas de sens en Droit, sauf celui d'un accord privé qui vous fait abandonner tous les autres Droits
pour lesquels il n'y avait rien de particulier à faire...
Si cela nous arrange de ne plus payer le graphisme, de ne plus payer la musique, les programmes...,
outre le fait qu'il n'y aura plus de programmeurs, cela contribue à miner le Droit.
Et en effet, bientôt il faudra à contrario spécifiquement payer pour s'arroger un droit.
Enfin, le problème c'est surtout l'application des règles, notamment la constation.
Demander un Huissier coûte plusieurs centaines d'Euros, alors pour le faire intervenir sur l'internet à partir d'actes assermentés j'te raconte pas.
Dans cinq minutes une lettre AR coûtera 10Eurs.
Tout ceci prive les gens d'un respect simple pour les petites affaires.
Moi je conseille très sérieusement à chacun de vous d'écrire une lettre à Madame Ségolène Royal ou a une personne qui centralise ce problème,
(Monsieur Nicolas Sarkozy ou Madame Rachida Datie n'ayant pas l'air d'abonder dans ce sens)
et de demander un abaissement du prix des actes de justice afin d'assurer un quotidien serein.
Et du même coup une loi pour la liberté d'information qui constiturait en "tout ce que mes yeux ont le droit de voir, a le droit d'être enregistré" (mais ça c'est autre chose...). |
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