Titre: Quel sont les lois des hébergeur ?
Posté par: morgben le le 08-07-2006 a 11:19:31
bonjour,
J'ai eu un probleme avec mon hébergeur, voici mon histoire ( histoire vielle mais je savais pas où m'addrecé) :
J me suis fait hacké mon site, j'ai prévenu mon hébergeur, il ma demandé si je voulais plus refaire mon site, je lui ai dit NON et la ma dit :
bon ben j'ai gadé ton theme pour le donnée ( ou vendre) a mes cliens qui font un site parlant de MSN Messenger
je lui ai dit non car c'est un theme UNIQUE seulment pour mon site que j'ai payé et qu'il n'avais pas mon accord pour le redistribué, il ma dit ok je le suipprime.
une semaine apres je résilie mon hébergement chez lui.
Je rérifie que mon compte à bien été supprimé en me rendant a l'adresse de mon site : http://www.xprweb.com/NOM_DE_MON_SITE/ ( je met pas l'adresse car vous pourrez téléchargé mon theme) donc voila je me rend a l'adresse de mon site et la je voi une erreur 300 la voici :
Multiple Choices
The document name you requested (/NOM_DE_MON_SITE/) could not be found on this server. However, we found documents with names similar to the one you requested.
Available documents:
* /NOM_DE_MON_SITE.rar/ (common basename) ( le theme s'appel comme mon site)
et donc , la je clique et s'étais bien mon theme ! il est encor a la racine du ftp... il ma dit que c'étais une ne sauvegarde mais la c'est faut, car pour il ferais une sauvegarde QUE de mon theme et le metterais a la racine ? il ma répondu que mon site étais un CMS et qu'il n'y avais pas besoin de le sauvegarder... sauf que c'est faut ;) et aussi je lui ai dit qu'il pouvais le supprimé car j'étais plus chez lui depui le 20 juin, donc il pouvais supprimé mon theme de son ftp et il ma dit non tu m'a dit que tu étais encore chez moi et tu a encor par payé le moi de juillet ( habituellement je payais le 15 ^^ donc pourquoi il me le demande maintenan ? ) sauf que j'étais bien partit de chez lui le 20 juin, les archives de conversation MSN le prouve ;) donc apres il est parti de la conversation...
Je lui ai dit que mon site est protégé chez copyright-france il ma dit :
En gros je m'en fou de ton copyright.
et ma dit encore : ton copyright n'est pas valable car j'avais ton theme depui débu juin et toi ton copyright date du 7 juillet...
et il a redit :
C'est moi et MACHIN qui fixon lles reigle que l'on veu ( en matiere d'hébergement)
donc voila il veu pas le supprimé de son ftp ( il est a la racine)
Que faire ?
voici mon copyright pour plus d'information : http://www.copyrightfrance.com/php/certificat.php?reference=632F167 ( qui regroupe tout de site, ansi que le theme ;) ) |
Titre: Re:Quel sont les lois des hébergeur ?
Posté par: Meje le le 08-07-2006 a 13:26:47
Bonjour !
Je pense qu'il faut que vous examiniez les termes du contrat passé avec l'hébergeur et vérifier s'il n'y a pas de clause qui donne à l'hébergeur une certaine disposition de votre site.
Quoi qu'il en soit, le "copyright" que vous possédez ne sert qu'à témoigner de la date et de l'heure du dépot mais si vous pouvez prouver par d'autres moyens de droit que ce site est votre propriété et qu'il fut créé antérieurement, cela peut jouer en votre faveur. Votre site est en effet protégé par le code de propriété intellectuelle.
Le droit d'auteur est spécifique au droit de tradition française (le copyright relève du droit anglo-saxon) et concerne les aspects patrimoniaux (reproduction et représentation) et extra-patrimoniaux (droit moral).
De toute façon, le fait que l'hébergeur remette en cause votre droit d'auteur sous prétexte qu'il possédait le contenu de votre site antérieurement à la date du dépôt témoigne d'une certaine mauvaise foi.
Généralement, un hébergeur s'autorise à reproduire tout ou partie du site et de son contenu pour promouvoir ce site. Il ne s'agit pas d'une cession du droit d'auteur. Il s'agit d'une autorisation qui porte sur le droit de représentation de l'oeuvre et du droit de reproduction (enregistrement sur serveur).
Autrement dit, l'oeuvre vous appartient toujours mais vous autorisez une certaine utilisation de votre oeuvre.
Il faut vous référer au contrat passé avec l'hébergeur pour évaluer l'étendue de cette utilisation.
Vous possédez toujours un droit moral sur l'oeuvre qui est inaliénable, perpétuel et imprescriptible.
Ce droit comprend notamment le droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre et le droit de retrait et de repentir (retrait d'une oeuvre divulguée au public).
Vous pouvez consulter un juriste spécialisé pour plus de précisions.
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Titre: Re:Quel sont les lois des hébergeur ?
Posté par: morgben le le 08-07-2006 a 16:32:34
merci
mais je ne suis plus chez lui pourquoi garde t'il encor le theme ? ??? pourquoi m'a t'il dit : bon je garde ton theme il pourrais servir a des clients et pourquoi quand je lui dit de supprimé le theme il ne veu rien savoir ? ???
Aussi,
il n'y a pas eu de contra passé, l'hébergeur ma parlé sur msn messenger et ma persque forcé a souscrir chez lui, il n'y a rpas eu des contrats, il ma dit qu'ils faisais ce qu'il voulais... |
Titre: Re:Quel sont les lois des hébergeur ?
Posté par: Martin. le le 08-07-2006 a 17:53:17
En cas d'absence de contrat, il n'aurait jamais fallu souscrire d'abonnement chez cet "hébergeur".
En effet, les données seront sans doute considérées comme siennes aux yeux de la justice, vu qu'étant placées sur son serveur.
Cependant, vous (ou lui ?) risquez des problèmes avec les créateurs du thème / kit graphique en question : personne à part ses créateurs ne devraient avoir le moindre droit de diffusion.
[N'ayant presque aucune connaissance des lois Francaises, mes propos sont à prendre à la légères ;)] |
Titre: Re:Quel sont les lois des hébergeur ?
Posté par: morgben le le 08-07-2006 a 18:22:20
moi j'ai le doi d'utiliser ce theme, il a été fait pour moi justement, je lais pas diffuser, c'est lui ;)
Excuser moi mais il n'y a pas de contrats chez tout les hébergeurs,
http://www.allo-heberge.com/ n'en n'on pas non plus, free non plus, ifrance non plus, ... |
Titre: Re:Quel sont les lois des hébergeur ?
Posté par: Martin. le le 08-07-2006 a 21:39:40
Dans la mesure où ils désirent encaisser légalement, il me semble qu'ils sont plus ou moins contraints de faire un contrat.
Dans la mesure où tu n'as pas signé de contrats, tu aurais pu leur attirer de nombreux ennuis, avec des données illégales...
Le gérant de cet hébergeur est un véritable imbécile, il n'a probablement pas le droit de recevoir une quelconque rémunération.
Ils n'ont pas l'air très professionnels (orthographe, design, textes, ...). Quel est leur status social ? |
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