Titre: Ne pas se faire voler les photos par son client
Posté par: bouteillealamer le le 09-09-2006 a 19:59:46
Je suis webmaster freelance et j'ai réalisé des photos de produits pour le bien d'un site web que j'ai refondu totalement pour un client.
Je n'ai pas de bon de commande ni pour les photos ni pour le site en general (je sais c pas bien mais c comme cela)
Je sais que le client va me regler ma facture pour ma refonte du site et qu'il va le faire cette semaine.
Je vais faire apparaitre les photos dessus...
Ma question est : Qu'en est-il des droits photos ? Ces photos m'appartiennent elle encore même s'il me paye pour celles-ci ? Ai je bien des droits dit "photographiques" dessus ? Mon client peut il les utiliser comme bon lui semble en les cédant à d'autres relations d'affaires ?
Car ces photos sont réussies au point que des prestataires de mon client et autre relation d'affaires demandent après elles ... Que puis je faire là aussi ? Puis je faire signer un contrat de cession de licence à chacun d'entre eux ?
Merci de vos conseils.
Bonne continuation
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Titre: Re:Ne pas se faire voler les photos par son client
Posté par: Shain le le 13-09-2006 a 23:34:02
| A mon avis si tu ne fais pas de contrat de cession, il peut en faire ce qu'il veut ... vu que tu ne pourra pas prouver que ce sont les tienne. |
Titre: Re:Ne pas se faire voler les photos par son client
Posté par: IDfr le le 04-10-2006 a 11:05:30
Normallement, dans ce genre de cas, le concepteur cède les droits des photos à son client. Ca fait partie du service. |
Titre: Re:Ne pas se faire voler les photos par son client
Posté par: Netah le le 04-10-2006 a 11:29:53
Normallement, dans ce genre de cas, le concepteur cède les droits des photos à son client. Ca fait partie du service.
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Vrai |
Titre: Re:Ne pas se faire voler les photos par son client
Posté par: fattydeejay le le 04-10-2006 a 12:03:15
| je sais pas si je suis hors sujet, mais aussi penser au fait que tes photos ne sont pas considérées comme des "oeuvres" en tant que telles car tu n'as pas ajouté aux photos ta "touche artistique et personnelle". Tu es plutôt executant que créateur à priori donc faut voir ce que dit le droit d'auteur sur ca ;) |
Titre: Re:Ne pas se faire voler les photos par son client
Posté par: PM le le 20-10-2006 a 13:01:51
Je te suggère de vendre tes photos "libre de droits". Tu cèdes ainsi l'utilisation ultérieure de tes photos à ton client. En régle générale, cela suppose une prime au prix de vente que tu te dois d'établir. Ce sera beaucoup plus simple pour toi et pour ton client qui pourra utiliser tes "oeuvres" tranquillement.
Il existe bien d'autres formes de contrat avec une redevance à chaque utilisation mais elles sont essentiellement utilisées par les artistes connus ou par les agences de pub (qui ne ratent pas une occasion de refacturer tout ce qu'elles peuvent).
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