Titre: droit sur un site associatif
Posté par: phoenix84 le le 09-06-2009 a 18:39:05
Bonsoir,
Auteur et webmaster du site d'une association à but non lucratif, je souhaiterais savoir comment ça se passe quand on quitte l'association en question, pour des raisons de querelles ?
Peut-on partir avec le site (tout en laissant la possibilité à la personne qui prend la suite d'en profiter pour ficeller son propre site par la suite)?
Ce site appartient à qui?
Quelles sont les lois exactes?
Merci |
Titre: Re:droit sur un site associatif
Posté par: Lilian le le 21-07-2009 a 10:45:35
Bonjour,
Même si le sujet est un peu vieux ... le travail même bénévole est pour le bien de la communauté donc de l'association, la personne ne peut pas demander un dû pour son travail fourni |
Forum-webmaster | Actionné par YaBB SE
© 2001-2003, YaBB SE Dev Team. Tous droits réservés.
|