Titre: trait d'union et copyright
Posté par: Benamour le le 03-04-2010 a 21:35:28
Bonjour,
J'aurais voulu savoir... je viens de créer un site internet du nom d'e-storia. Or, je viens de me rendre compte que la société "Arte e Storia" (http://www.artestoria.net) existe.
Est-ce que ca pose un problème de copyright ? Ou le fait que le nom de mon site comporte un trait d'union permet de m'en sortir ?
Voila, j'ai pas trop envie de me faire attaquer par ARTE, donc j'attends vos avis éclairés ;) Merci ! |
Titre: Re:trait d'union et copyright
Posté par: herlock31 le le 09-04-2010 a 10:08:10
Bonjour,
Est ce vous dans la même activité ?
Votre nom peut il commercialement porté préjudice ?
Le société est-elle française ?
Le mieux est de les contacter et de voir directement avec eux.
Cdt |
Titre: Re:trait d'union et copyright
Posté par: phil78 le le 18-05-2010 a 12:41:01
| Vérifiez si la marque est déposée http://www.inpi.fr/ |
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