Titre: Annulation d'un contrat de création de site
Posté par: webmaster76 le le 15-06-2011 a 03:02:44
Bonjour,
Je suis webmaster indépendant et j'ai signé un contrat il-y-a trois mois avec une entreprise afin de leur créer un site de couponing et de petites annonces. Je me rends compte maintenant que je n'arrive pas à faire ce qu'il me demande, le site ne sera pas opérationnel parceque je manque de compétences.
Comment puis je annuler le contrat? Est ce arriver à quelqu'un ici?
Merci de m'aider. |
Titre: Re:Annulation d'un contrat de création de site
Posté par: Pad le le 15-06-2011 a 03:36:37
| il faudrait trouver une attente entre les deux parties pour que tu ne touches que le montant de ta création (ce qui je pense est déjà le cas) et pas du reste encore à faire. |
Titre: Re:Annulation d'un contrat de création de site
Posté par: webmaster76 le le 15-06-2011 a 03:51:10
Tout d'abord merci pour ta réponse.
Je n'ai pas touché de montant pour l'instant car je ne demande pas d'accompte dans le contrat.
Je compte ne rien demander à mon client vu que je suis fautive dans l'affaire et qu'au final le site ne marchera qu'a moitié.
Je voulais juste savoir si l'annulation du contrat pouvez être possible sans poursuites de l'entreprise à mon encontre. |
Titre: Re:Annulation d'un contrat de création de site
Posté par: Pad le le 15-06-2011 a 04:05:15
tout dépend des clauses du contrat que tu as signé
normalement tu t'es engagé à faire quelque chose dans les temps, donc si c'est pas fait, des poursuites peuvent être engagées... tout dépend de l'entreprise, du projet, du temps perdu... Essaye peut-être de leur proposer de trouver ton remplaçant |
Titre: Re:Annulation d'un contrat de création de site
Posté par: webmaster76 le le 15-06-2011 a 04:32:30
Il est stipulé qu'en cas de litige entre les parties à l'occasion de la résiliation du présent accord," les parties conviennent de rechercher une solution amiable.
En cas de manquement grave par l’une des parties aux obligations présentes, auquel il n’aurait pas été remédié dans un délai de quinze jours à compter de la réception d'une lettre recommandée avec demande d’avis de réception notifiant le manquement et adressée par l’autre partie, cette dernière pourra faire valoir la résiliation du contrat sous réserve de tous les dommages-intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
Lorsque la résiliation est due à un manquement du Concepteur, celui-ci devra remettre au Client tous les documents en sa possession concernant les travaux effectués dans le cadre du présent contrat."
Il s'agit d'une société qui n'a pas encore été crée avec deux personnes.
En faite le site peut fonctionner mais pas exactement comme ces personnes le veulent, je respecte le cahier des charges signé mais ça ne correspond pas à ce que les personnes veulent au final.
Le contrat a été signé le 6 mai 2011, soit 1 mois et demi et non trois mois.
Je vais leur proposer de trouver quelqu'un mais je crois qu'ils ont eu plusieurs devis pour ce projet donc plusieurs autres webmasters près à faire le site.
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Titre: Re:Annulation d'un contrat de création de site
Posté par: Wolf18 le le 15-06-2011 a 22:21:47
Pour moi tu ne risques pas grand chose mais attention, car le contract seul ne vaut pas grand chose, ce qui est important c'est de savoir ce que tu avais mis sur le devis !
Si tu as fait tout ce que tu avais mis sur le devis ils ne pourront pas te poursuivre puisque tu as réalisé ce qui était prévu, même si au final c'est pas comme ils le voulaient. Et de toute manière, ils n'ont rien payé...
Tu peux dormir sur tes deux oreilles et chercher de nouveaux clients.
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