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Webmastering => Le droit sur internet => Message commencé par: jiaqing le le 27-06-2005 a 08:30:27

Titre: Droits sur site Internet
Posté par: jiaqing le le 27-06-2005 a 08:30:27

Bonjour à tous,

j'ai réalisé un site Internet de chambres d'hôtes (facturé, payé, en ligne) qui aujourd'hui n'existe plus car le responsable avait plié boutique. Aujourd'hui ce meme responsable prévois d'ouvrir un nouveau site pour ses nouvelles chambres d'hôtes et me demande de lui envoyer l'ancien site (je j'ai toujours sur mon PC) afin s'en servir pour la réalisation de son nouveau site (sous un autre nom), en clair il veut copier la charte graphique et ne pas avoir à payer un nouveau prestataire, en m'affirmant que le travail effectué precedement - donc le site - lui appartient, a-t-il raison?

J'aimerais lui facturer la cession du site (graphisme, mise en page etc), suis-je dans mon droit oubien est-il dans son droit de me réclamer le site entier sur CD?

Merci d'avance de vos éclaicissements.

Titre: Re:Droits sur site Internet
Posté par: paysite le le 27-06-2005 a 08:39:32

Citation de: jiaqing le le 27-06-2005 a 08:30:27

tout dépends du contrat que tu as peux être oublié de faire ....en général le client est propriétaire des sources donc il a raison.

Titre: Re:Droits sur site Internet
Posté par: PM le le 27-06-2005 a 12:45:00

Salut,

Ta question m'améne plusieurs autres questions :

- As-tu fait un contrat lors de la réalisation du premier site (cf paysite) ? Quelles en sont les clauses ?
- Le client a-t-il payé ta prestation dans son intégralité à l'époque ?
- Où en es-tu côté contacts avec cette personne ? Lui as-tu confirmé que tu avais conservé une copie du site ?

Si tu n'as pas été entièrement payé, les sources t'appartiennent toujours. Si tu n'as pas de contrat, je pense que le client est bien propriétaire des sources. Ceci dit, il te demande une prestation supplémentaire. Tu es en droit de lui facturer. Ce ne sera certes pas énorme mais bon ... la réalisation de la copie te demande du travail, qui doit être facturé. Ne demandes toutefois pas une somme prohibitive pour le faire mais 1 ou 2 heures au tarif maximum me semble être réaliste. Bien entendu, ce conseil n'est valable uniquement si tu te rends compte qu'il ne fera pas appelle à toi pour d'autres prestations. Discutes bien avec lui avant d'en parler et ne te contentes pas d'une promesse ...

Titre: Re:Droits sur site Internet
Posté par: ensemblevide le le 22-02-2006 a 18:00:04

Bonjour

cette discussion m'amène une question :
Sur un contrat pour la conception d'un site internet vaut il mieux mettre dans les conditions qu'on cède les droits de propriété intellectuelle ou qu'ils restent notre propriété ?
En regardant des exemples j'ai vu les 2 cas

Merci
Philippe

Titre: Re:Droits sur site Internet
Posté par: PM le le 22-02-2006 a 18:19:32

Citation de: ensemblevide le le 22-02-2006 a 18:00:04

C'est un élément de négociation d'un contrat. Il dépend beaucoup du prix de vente facturé et du type de prestation.

Titre: Re:Droits sur site Internet
Posté par: ensemblevide le le 22-02-2006 a 18:33:20

Donc le prix entre en compte; que veux tu dire ? Si c'est cher on cède ou inversement ?

Philippe

Titre: Re:Droits sur site Internet
Posté par: PM le le 23-02-2006 a 09:31:18

Citation de: ensemblevide le le 22-02-2006 a 18:33:20

Donc le prix entre en compte; que veux tu dire ? Si c'est cher on cède ou inversement ?

Philippe

Grosso modo. tout dépend en fin de compte de la nature du travail réalisé. Par exemple si tu fais une charte graphique, il te sera trés difficile de la réutiliser sur un autre site (à moins que ce ne soit un kit graphique). Dans le cadre d'un développement, il est toutefois possible dans certains cas de réutiliser le script dans d'autres projets.

D'une manière générale toutefois, les clients préfèreront avoir la propriété intégrale des scripts réalisés à façon. Il te sera toutefois également impossible de transférer tous les droits dans le cas de sites utilisant des scripts gratuits Open-Source par exemple. Tu seras donc contraint de moduler tes conditions générales au cas par cas.