Titre: Création d'entreprise, nom de domaine conflictuel....
Posté par: ouarzazat le le 31-08-2006 a 17:59:17
Bonjour à tous !
Je crois que je vais vous exposer mon problème par l'exemple, ça sera plus simple...
Alors voilà,
disons qu'il existe le CNDE, Collectif Nantais de Distribution d'Echalottes (oui c'est vrai c'est ridicule, quoique). Ils vendent des échalottes, tout comme l'ABDE, l'agence bordelaise de distribution d'échalottes et beaucoup d'autres (le business de l'échalotte est en plein boom n'est-ce pas).
Et moi dans tout ça je souhaite créer une entreprise, "Echalotte Consulting", la classe quoi. En fait je créé un site internet et les distributeurs d'échalottes me paient pour y diffuser leurs informations (prix de leurs échalottes, variétés, quantités, etc...).
Je travaille donc avec le CNDE, l'ABDE et bien d'autres!
Mais voilà, mon service je voudrais l'appeler CNDE, moi aussi, mais pour Collectif National (et pas Nantais) de Distribution d'Echalottes et donc créer le site cnde.fr
Ai-je le droit de faire cela?
SARL Echalotte consulting, avec mon service le CNDE et le site cnde.fr ?
Cela me pertube parce que ce sont les mêmes initiales même si le détail est différent. Et encore il n'y a qu'un mot qui change, de plus la nature de mon activité bienque différente de celle des vendeurs d'échalottes semble toutefois proche.
Qu'en pensez-vous? |
Titre: Re:Création d'entreprise, nom de domaine conflictuel....
Posté par: Netah le le 31-08-2006 a 18:11:53
Si le sigle est déposé, tu auras à coup sur des problèmes.
S'il ne l'est pas, tu t'exposes à des problèmes et en France, il y a priorité à l'ancienneté...
A toi de voir mais moi, j'opterais pour un effort d'imagination vers le SCNDE (Super Collectif National de Distribution d'Echalotte)... Ou CNDEO en prévision de la diversification vers l'oignon...
... A confirmer par les adeptes du droit de ce site (ce qui n'est pas mon cas). |
Titre: Re:Création d'entreprise, nom de domaine conflictuel....
Posté par: ouarzazat le le 31-08-2006 a 18:14:17
Tu n'es peut être pas un adepte du droit mais le coup de l'oignon, ça c'est fort :) Merci pour la petite rigolade !
Par contre sais tu ou me renseigner pour savoir si le sigle est déposé? |
Titre: Re:Création d'entreprise, nom de domaine conflictuel....
Posté par: Netah le le 31-08-2006 a 19:24:59
à l'INPI
(ce n'est pas l'Institut National de Production d'Iles flottantes)
Je sais.... => []
alalala... Elle est loin la bonne époque de BW ou 7 ou 8 modos auraient fait partir de thread en live :'( |
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