Titre: Est ce autorisé ?
Posté par: kmille le le 25-10-2013 a 11:24:49
Bonjour,
question ,surement bête, mais je préfère la poser histoire de ne pas faire d'erreur :-[
Je suis auto-entrepreneur depuis peu.
Un de mes clients, pour qui j'ai fait des 'logos' (qui finiront sur des t-shirt), me demande de signer en son nom.
Ai-je légalement le droit de le faire ? de signer au nom de quelqu'un d'autre ? (j'avoue que moralement, je suis moyennement fan, j'y ai quand même passé quelques heures, mais si légalement c'est autorisé, je le ferai)
(ps : je ne suis pas sur de la partie dans laquelle j'ai posté, désolée si je ne suis pas au bon endroit)
Merci d'avance :) |
Titre: Re:Est ce autorisé ?
Posté par: Chriss le le 25-10-2013 a 17:07:25
L'excellent kit de survie apporte tout un tas de réponses à cette question (et celles qui en découlent forcément)
http://kitdesurvie.metiers-graphiques.fr/001_droit-auteur.html |
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