Bonjour,

je viens de recevoir une mise en demeure envoyée par un avocat pour me réclamer un nom de domaine que je gère pour un forum depuis 2001, sous prétexte qu'une marque déposée en 2008 s'en approche et que donc, je leur cause du tort.
Mon forum est un vrai site, parle de tir à l'arc, donc clairement pas du cybersquat intéressé. J'étais là avant. Et nous ne sommes pas concurrent puisque le plaignant est un magasin VPC d'articles de sport (et ne fourni rien pour le tir à l'arc).

Comment dois-je répondre à l'avocat ? Concrètement, quelles sont mes chances ? Est-ce juste du bluff qui ne tiendra jamais dans un tribunal ? D'après les docs de l'OMPI je suis à l'abri, mais pour un juge qui n'est pas versé dans les arcanes du net ?

Merci
Cédric

Bonsoir,

Le mieux serait de se renseigner auprès d'un avocat ou d'une aide juridique (un permanence juridique de mairie, par exemple) mais, à mon sens, si vous aviez ce nom de domaine depuis 7 ans quand ils ont créé leur marque et que vous n'êtes pas sur le même créneau, je ne vois pas ce que vous pourriez risquer.

Tout ce qu'ils pourront faire, au final, ça sera essayer de vous le racheter. Si je me souviens bien, l'histoire était à arrivée pour France2, il y a quelques années. Quand ils ont voulu créer le site internet de la chaîne, il se sont rendu compte que le site France2.fr était un site porno. Ils n'ont rien pu faire d'autre que de racheter (cher, il me semble) le nom de domaine. Les autres étaient là avant et ne prétendaient pas être de la chaîne.

Après, mon exemple ne date pas d'hier et les lois ont peut-être changé mais je ne vois pas pourquoi.

Le truc, c'est que s'ils sont vraiment décidés à vous faire chi*r jusqu'au bout, ils peuvent aller jusqu'au tribunal, même s'ils n'ont aucune chance, parce que, dans ce cas-là, vous serez obligé de vous défendre (sous peine de perdre "par  forfait") et d'engager les frais et le temps nécessaires pour ça. Ils peuvent très bien compter sur le fait que vous craquerez avant. Ou alors, si vous avez de la chance, ça n'est effectivement qu'un coup de bluff.

Bref, à mon avis, vous avez le droit de votre côté mais ça ne veut pas dire que la partie est gagnée.

Bonne chance et surtout bon courage !
Guillaume

Ici, il y a antériorité, puisque le nom de domaine était déposé avant la création de la marque.
Quand vous écrivez que les domaines sont approchants : approchants à quel degré ?

Ensuite, il y a "concurrence" que si les domaines d'application sont les mêmes. Bon, ici, c'est limite, puisque tir à l'arc / site de sport.

Les avocats envoient régulièrement ce genre de courrier. Parfois sans fondement, mais ça peut effrayer suffisamment, pour que vous cédiez à la pression. Du coup, s'il n'y a pas de procédure, ça ne leur aura coûté qu'un peu de temps.

Pour un jugement, c'est jugé par un tribunal compétent.

Contactez le site directement, et proposez-lui un partenariat s'il se met à vendre des arcs ! Vous prenez une commission sur les clients que vous lui envoyez... 

flymoon, je répondais au premier post.
Je ne vois pas ce que vous faites sur ce post...

Je suis d'accord avec pppplus, Flymoon. Votre problème (si c'en est un) n'a vraiment aucun rapport avec celui de cedricg qui pourrait être très gênant pour son activité.

Si vous voulez vraiment discuter de votre histoire de nom de domaine, ouvrez un autre sujet et laissez celui-là à ceux qui cherchent à conseiller Cédric. Merci d'avance.

Merci GuillaumeRoos, je me doute bien que normalement je suis dans mon droit, mais c'est vraiment les règles d'un échange juridique qui m'échappent. Si je ne répond pas à l'avocat dans le délai de son ultimatum ? Je suppose que toute réponse doit être fait en AR, mais à part cela ? Dois-je prendre de suite un avocat, ou attendre qu'ils me convoque au tribunal ? Puis-je appeler le plaignant pour en discuter avec lui (même si ses derniers mails sont pas super ouvert). Puis-je en parler en public en mentionnant les sites sans que cela ne me déserve au tribunal ? Puis-je en parler aux membres du forum hors de l'équipe de modération ? Je sais que l'appel au boycott est interdit, mais le fait d'en parler, de dire qu'on est assigné ? J'aimerai le faire, pour sentir un peu le soutien, l'attachement des membres au forum.
J'ai un rdv au Point d'accès au droit, déjà cela pourra me donner une piste et réduire ma peur d'aller voir un avocat.

Une chose est certaine, je vais pas me laisser faire par des "brutes de cours de récré".

pppplus, proches comme bonnetblanc.com et bonnet-blanc.fr. Nous ne voulons pas perdre notre identité, utilisée sur des autocollants et largement référencées dans notre petit monde. Lui (le gérant plaignant) veut absolument tout avoir dans sa main (mais il existe bonnetblanc.es, bonnetblanc.ru, bonnetblanc.hk, ... qui sont utilisé par d'autres personnes, et des centaines d'autres qui sont libres - bon courage à lui).

Merci pour vos réponses, je construis petit à petit une image de comment je vais défendre le cas.

Nous avons déjà fouillé de ce côté Chriss, par contre peut être pouvons nous demander un avis à l'INPI sur le sujet ? Aucune idée s'ils répondront. Je viens d'avoir un conseil d'ami plus pessimiste que les autres...

bonsoir, votre problème est régler?

si ce n'est pas le cas, faites un tour du côter de votre hébergeur, eux ils peuvent vous conseiller et même chercher voir arranger votre problème.