PM
Forum-france Guru
    
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Niark, niark, niark !!!
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Salut,
La marque "L'ART-SCENE" est déposée. Je te suggère donc de te trouver un autre nom de site. Il ne s'agit en effet pas d'une association de mots usuels ou d'un nom descriptif. En cas de litige, tu es certain de perdre un éventuel procès. Les juges considéreront en effet que tu exploites la notoriété d'une marque pour ton profit personnel : bref que tu es un cyber-squatteur.
Pour rappel, le site ICI Marques permet de voir gratuitement si une marque est déposée ou pas. Les informations plus détaillées sont payantes. ICI MARQUES |