Le présent mail à pour objet de vous rappeler que, conformément à l'article 6.1. des Conditions Générales de Click-FR, « Le webmaster garantit que l'objet et le contenu de son site éditeur, hors message publicitaire, respecte l'ensemble des règles de droit applicables en France et en particulier l'ordre public et les bonnes mours. De la même façon, le webmaster garantit que les liens hypertextes contenus dans son site éditeur ne renvoient pas à des sites dont l'objet ou le contenu serait illicite ou immoral. »
A titre d'exemple, sont concernés par les dispositions susmentionnées les sites de « peer-to-peer », les sites de casinos en ligne, les sites à caractère pornographique ou raciste, et les sites de « hacking ».
les liens hypertextes contenus dans son site éditeur ne renvoient pas à des sites dont l'objet ou le contenu serait illicite ou immoral. »
A titre d'exemple, sont concernés par les dispositions susmentionnées les sites de « peer-to-peer », les sites de casinos en ligne, les sites à caractère pornographique ou raciste, et les sites de « hacking ».
Personnellement, je ne savais pas que les sites à caractères pornographiques ou de casinos en ligne étaient illicites (ce n'est pas le cas) ou immoraux (chacun juge en fonction de soit mais ils sont légaux : donc moraux au sens strict de la loi.
Ils devraient de plus faire attention à leur orthographe. Je ne connais pas le mot mours. Moeurs ou encore Ours, je connais ... mais Mours
« Dernière Édition: le 16-02-2005 a 11:10:08 par PM »
recu aussi ce mail m'a pas plut du tout et déjà que je trouvais cette régie pas géniale, il m'incite a continuer de ne pas les afficher sur mes sites. Ils ont surement du avoir des problemes avec ca ce qui les a incité a envoyer leur mail a tout le monde au lieu de faire leur travail en vérifiant les sites qui annoncent pour eux, comme quoi chez eux on est bien des numéros dans une base de donnée et en terme de connaissance et rapport avec leurs editeurs vraiement 0, si ils agissent comme ca avec leurs annonceurs aussi ca doit être beau
Ce qui m'a le plus fait bondir c'est les liens vers les sites "p2p". Nous sommes toujours bien tous d'accord sur le fait que l'utilisation du réseau p2p n'a rien d'illicite non ? Après à chacun de prendre ses résponsabilités sur l'objet de l'utilisation. Ou alors j'ai encore louper un épisode ...
Ben si tu mets un lien edonkey vers un soft ou autre, tu pourras essayer de te défendre comme tu veux, tu devrais quand meme en prendre pour ton grade.
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